Déposée le 5 mars 2002 par GIRAUD Patrice et GIRAUD Christel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMAINE de MAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Les déposants sont GIRAUD Patrice domicilié(e) 1250 Chemin du Petit Train - 83510 - SAINT ANTONIN DU VAR - France et GIRAUD Christel domicilié(e) 1250 Chemin du Petit Train - 83510 - SAINT ANTONIN DU VAR - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque DOMAINE de MAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE de MAPPE est expirée depuis le 5 mars 2022.
GIRAUD Patrice - 1250 Chemin du Petit Train - 83510 - SAINT ANTONIN DU VAR - France
GIRAUD Christel - 1250 Chemin du Petit Train - 83510 - SAINT ANTONIN DU VAR - France
Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Errata de la publication - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Inscription le 12 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572606 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2012 n°2493953 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-12
Vins d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Domaine de Mappe." Machines agricoles. Machines à vendanger. Pieds de vigne.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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